Préambule

Le présent règlement est une synthèse des devoirs des joueuses, joueurs, parents, entraîneurs, managers et arbitres du club de handball, élaboré par le Bureau pour le bon déroulement de chaque saison. L’équipe est un groupe constitué en vue de réaliser un objectif collectif.

Appartenir à une équipe, c’est :

• Se plier à des règles communes sans lesquelles il ne peut y avoir de vie en société ;
• S’engager vis-à-vis des autres à respecter ces normes et les objectifs communs préalablement définis ;
• Se plier aux exigences qui facilitent la réalisation du but commun

Ce règlement nécessaire au bon fonctionnement et à la vie du club est révisé chaque année, et voté en assemblée générale.

 Article 1 Adhésion  

• Seuls les joueuses et joueurs s’étant acquittés de leurs cotisations et à jour de leur dossier administratif seront autorisés à pénétrer sur le terrain aux entraînements et aux compétitions.
• Un délai de 15 jours est accordé aux nouveaux joueurs afin de se rendre compte si la pratique du handball dans l’association les satisfait.

Article 2 : Les joueurs

• Les joueurs se doivent de respecter tous les acteurs de la vie du club (entraineurs, adversaires, arbitres, ses coéquipiers, les dirigeants du club).

• Les joueurs se doivent de respecter le matériel et les infrastructures mises à leur disposition. A ce titre ils participent au rangement du local (selon le planning fourni par leur entraineur), à l'entretien du terrain et de ses abords (rangement de la salle après la compétition...), et au nettoyage des tenues de compétition (selon un roulement déterminé par l’entraîneur)
• Les joueurs contribuent dans la mesure du possible à la vie du club (tenir la table de marque, être responsable de marque).
• Les joueurs veillent par leur comportement à véhiculer une bonne image du club en conservant un langage poli et courtois et une attitude sportive.
• Les joueurs s'engagent à participer de façon assidue aux entraînements et compétitions, à respecter les horaires de convocations et les horaires d’entraînement.
• Les joueurs (ou leur responsables légaux pour les joueurs mineurs) préviennent leur responsable à l'avance en cas d’absence (match ou entraînement)
• Lors des compétitions, les joueurs doivent saluer les arbitres, les adversaires (joueurs et staff), la table avant de sortir du terrain et se conformer aux directives des entraîneurs.
• L’accès à la salle est interdit en dehors de la présence d’un responsable majeur de l’association. Lorsque l’adhérent est accidenté, la responsabilité de l’association ne peut être engagée que si un responsable de l’association est présent dans l’enceinte du lieu d’entraînement.
• La tenue des joueurs, et joueurs arbitres, jeune ou adulte, se compose :

pour les entraînements, de chaussures de sport destinées uniquement à la salle, et d’un short et d’un tee-shirt, voire d’un

survêtement (notamment pour les gardiens) ; pour les matchs, d’un short et d’un maillot pour les joueurs de champ et un survêtement pour le gardien. Dans ce cas, la

tenue est fournie par le club (sauf bas de gardien).

• Il est interdit de se présenter sur un terrain avec des bijoux et des lunettes de vue non adaptées à la pratique du handball (non réglementaire et dangereux).
• Il est interdit de se présenter à un match ou un entraînement sous l’emprise de l’alcool ou de la drogue, sous peine d’un avertissement pouvant entraîner une exclusion.

Article 3 :  Les entraineurs

• Les entraineurs sont garants des valeurs du club, à ce titre ils s'assurent de la cohésion de leur équipe en traitant avec bienveillance, équité et respect l'ensemble des joueurs. Ils veillent à ce que leurs joueurs respectent le règlement intérieur du club  Ils favorisent par leurs actions l'implication de leur équipe dans la vie du club. Ils sont le premier relais entre les joueurs et les dirigeants, et s'assurent de la bonne circulation des informations.

• Les entraineurs proposent des séances d’entraînement en accord avec leur catégorie d'age, de leurs joueurs, du niveau de compétition et en lien avec la politique sportive du club. A ce titre ils prennent part de façon active à la commission sportive, et participent à la construction de cette politique.
• Les entraîneurs sont tenus de respecter les horaires des créneaux d’entraînement et de match. Ils veillent à organiser la pratique de leur équipe en s'assurant au moins 48h à l'avance de la possibilité d'ouvrir le gymnase, et assure le bon accueil des équipes adverses
• Ils préparent le matériel et s'assurent son rangement en fin et en respectant  le planning de rangement du local
• Ils veillent au bon entretien des tenues de match appartenant au club et les récupèrent et les restituent à chaque fin de saison.
• La mission d’entraîneur devra tant que possible être prioritaire sur toute autre dans le club, et en cas d'indisponibilité majeure (maladie, raison professionnelle...) l’entraîneur veille à prévenir le coordinateur sportif le plus tôt possible. L'absence de l’entraîneur lors des matchs de son équipe doit rester exceptionnelle, et le cas échéant il est remplacé par son adjoint ou un membre adulte licencié du club après en avoir informé le coordinateur sportif.
• Les entraineurs des équipes jeunes assurent le lien avec les responsables légaux de leurs joueurs. Ils sont seuls responsables des joueurs mineurs dés lors qu'ils lui sont confiés et jusqu'à ce que les responsables légaux les récupèrent.
• L’entraîneur participe à la communication et au rayonnement du club, en autorisant la prise de photographies officielles de ses joueurs et de son équipe en début d'année, et en fournissant un bilan trimestriel des avancées de son équipe. Toute forme de communication supplémentaire autour de la vie de son équipe sera la bienvenue
• Le club se dégage de toute responsabilité dans le cas d'actions qui seraient menées par l’entraîneur avec un ou des membres de son équipe sans que le bureau en ait été informé.
• L’entraîneur est tenu d'informer le plus rapidement possible un membre du bureau en cas d'incident.

Article 4 : Tous les licenciés du club, accompagnateurs, familles, et supporteurs

• Les membres adhérents s'engagent à respecter les couleurs qu'ils porteront, à les représenter au mieux et à ne nuire en aucune manière au nom de la ville et du club qu'ils représentent.
• Qu’il s’agisse d’entraînement, stage, compétition ou autre événement du club, les parents, familles ou amis ne doivent ni manifester, ni interpeller l’entraîneur ou joueurs, joueuses dans leur pratique. Seuls les encouragements sont les bienvenus.
• Tout licencié, accompagnateur, dégage la responsabilité du club en cas de perte ou de vol de son matériel personnel.
• Aucun licencié du club ne doit utiliser un moyen de communication quel qu’il soit (web, sms, téléphone, vidéo, tchat…) pour véhiculer des propos injurieux, discriminatoires, diffamatoires envers toute personne physique ou morale dans le cadre des activités ou en lien avec les activités du club.
• Tout licencié peut faire seul ou à plusieurs une demande d'entrevue afin de présenter ses projets, ses envies, ou ses pistes de réflexion au sujet du club au bureau ou au comité directeur. Ces démarches seront fortement appréciées et le bureau est à la disposition de ses licenciés pour essayer de mener à bien ses actions.

Article 5 : Discipline et sanctions

• La discipline des joueurs est sous la responsabilité de l'entraîneur pendant l'entraînement, les déplacements et les compétitions, à ce titre il est garant de l'application du présent règlement par ses joueurs, et peut décider le cas échéant de la suspension immédiate de pratique du joueur si l'intégrité de toute personne est mise en danger par le comportement de ses joueurs. Si le joueur est mineur, il reste sous la responsabilité de l’entraîneur jusqu'à la fin de la séance ou du match.

En cas de suspension immédiate de pratique l’entraîneur informe alors le plus rapidement possible le bureau, qui statuera sur les suites à donner.

• Le handball est un sport collectif basé sur le respect de l'entraîneur, des membres de l'équipe, des membres de l'équipe adverse et de l'arbitre. Les perturbateurs s'exposent à une sanction.
• Toutes sanctions issues du corps arbitral pour comportement antisportif et/ou dangereux amènera le licencié devant la commission de discipline compétente (fédération, ligue, comité, club). Les frais et amendes seront à la charge du fautif.
• Toute attitude ou propos irrespectueux répétés envers un membre du club ou un responsable de salle pourra entrainer une sanction.
• Les sanctions possibles sont les suivantes :

Avertissement verbal, ou écrit

Suspension (entraînement et ou match)

Exclusion temporaire ( du gymnase lors des match, ou entraînement) Exclusion définitive du club

• Après deux avertissements écrits ou verbaux, le licencié sera exclu du club jusqu'au règlement du contentieux par la commission de discipline composée à minima du bureau, d'un licencié dirigeant sans lien avec le conflit, et d'un licencié joueur majeur. Le licencié exposé à la sanction peut être accompagner ou se faire représenter lors de sa convocation par la commission. En cas d'absence la commission statuera tout de même.

Article 6 : Bureau, comité directeur, et commissions

Les membres du comité directeur et du bureau de la section handball sont élus conforméments aux statuts de l'USTOUCY

OMNISPORT

Le Bureau et le comité directeur se réunissent régulièrement selon un rythme défini en début de saison.. En cas de besoin, les décisions sont prises à la majorité, par vote à main levée, sauf si un des membres exige un vote à bulletin secret. En cas d’égalité, le vote du président est prépondérant.

Le Bureau décide des commissions nécessaires au bon fonctionnement de la section. Il désigne les responsables de ses commission parmi les licenciés.

Article 7 : La vie dans le club

Tout licencié s'engage à participer à la vie du club et à répondre dans la mesure du possible aux sollicitations concernant les diverses actions menées (festivités, soirées, goûters, buvette,recherche de sponsors...).

Tenue table de marque

Lors des matchs à domicile, le club est tenu de fournir 2 licenciés pour tenir la table de marque. Afin d’équilibrer l’investissement de chacun, ces 2 licenciés devront être en priorité des licenciés liés à une équipe non présente sur le terrain. En cas d'absence de table de marque, les officiels seront tirés au sors parmi les joueurs majeurs, et dans le cas de joueurs mineurs un joueur sera tiré au sors et il sera accompagné d'un officiel de son équipe. Il est strictement interdit de confier la tenue de la table à une personne non licenciés, ou d'utiliser le nom d'un licencié qui ne serait pas présent, sous peine de sanction.

Arbitrage

Les matchs des jeunes sont arbitrés par des Jeunes Arbitres issus de l’école d’arbitrage du club. En cas de non disponibilité, les arbitres officiels du club prendront le relais.

Les matchs U18 et Séniors sont soumis à désignation par la CTA ligue. Les arbitres désignés sont tenus d'assurer leur arbitrage, et en cas d'abscence prévenir le club au plus vite de façon à trouver une solution.

Responsable de salle

Il est interdit de disputer un match sans un responsable de salle majeur clairement identifié (par exemple par un brassard) et présent pendant toute la durée de la rencontre.

S’il manque un volontaire, le club se réserve le droit de désigner un ou plusieurs licenciés présents dans le public. S’il n’y a aucun licencié dans l’assistance, des joueurs sont désignés par tirage au sort.

Matchs amicaux, événement, stage, activité non sportive

Toute utilisation exceptionnelle du gymnase pour une action autre que l’entraînement, ou les compétitions officielles devront faire l'objet d'une demande auprès du coordinateur sportif et/ou du bureau directeur, au moins quinze jours à l'avance.

 Article 8 Communication/ information  

Les informations concernant la vie du club est communiquée par le secrétariat du club par mail, par les réseaux et relayée par les entraineurs.

Les informations concernant la pratique sportive (entraînement, compétition...) est relayée par entraineurs auprès de ses joueurs pour les adultes et de façon obligatoire auprès des responsables légaux des joueurs mineurs.

Article 9 : Frais de bénévolats et dons

Donnent droit à une réduction d’impôts sur les revenus égale à 66% de leur montant :

• tous les frais de participation au fonctionnement du club, notamment les frais de transport dans le cadre du covoiturage pour se rendre en compétition à l'extérieur engagés par les joueur, parents et dirigeants bénévoles de l'association, sans contrepartie ni rémunération ;
• Tous les frais de participation au fonctionnement du club, dans le cadre des entraînements et compétitions.
• tout don au club.

Le club s’engage à fournir les reçus fiscaux nécessaires à ces réductions, sous réserve d’avoir reçu, de la part des personnes concernées par ces éventuelles réductions, les documents nécessaires dans les délais.

Article 10 : Respect du Règlement Intérieur

A son inscription, chaque licencié s’engage à respecter le Règlement Intérieur. Son non-respect pourra aboutir à une exclusion temporaire ou définitive du club.

Le règlement intérieur a été présenté adopté à l'unanimité lors de l'AG du 13/07/2022